certificats d'immatriculation - conformité - cartes grises (sujets fusionnés) - France

je confirme,ce n'est point possible, même en carte grise collection, c'est la nouvelle numérotation..
par contre çà te donne le droit d'avoir une plaque noire..



den'squin'apaschangédesignatureluimaisc'estnormaliln'enapas

La solution c'est de ne pas changer la carte grise! il y en a qui le font! soit tu t'arranges pour que le gars ne mette pas la date sur la CG quand il la barre, soit tu le baratines, soit tu roules en croisant les doigts pour les controles.

T'as acheté une SPecial ??


Tu vois j'étais pas très loin….

Effectivement en connaissant quelqu'un au service des immatriculations, çà devrait être possible, mais pas évident.
J'ai déjà vu une Rolls de 1953 immatriculée AA 953 RR et à mon humble avis ce n'est pas du hasard….

Ou alors te faire domicilier ans le Haut-Rhin, mais un changement de propriétaire sous-entend un changement de N° avec la nouvelle numérotation..

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papy1000 watts a écrit:La solution c'est de ne pas changer la carte grise! il y en a qui le font! soit tu t'arranges pour que le gars ne mette pas la date sur la CG quand il la barre, soit tu le baratines, soit tu roules en croisant les doigts pour les controles.

C'est interdit , obligation de mettre la carte grise au nom du nouveau propriétaire . la déclaration de vente doit être faite dans les 15 jours suivants la cession auprès de la préfecture

Merci Gilles! C'est juste que j'ai essayé plusieurs fois et ça n'a pas marché.
Tiens, pour te montrer que je lis bien tes tutos "comment insérer une photo" (y'en a deux), ben j'en mets une!
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Attestation reçu ce jour de YAMAHA avec certif barré rouge : je vais pouvoir faire la carte grise avec les bons numéro : sérieux YAM!

ça a prit + de 3 mois mais il y a eu une absence au sein du service + demande de clichés complémentaires : moteur cadre + plaque et photo de l'ensemble.

ils en ont un peu marre de corriger les erreurs de la préfecture...

bref vaut mieux le faire à l'immatriculation que par la suite...

Bonsoir à tous,
J'ai acheté il y a maintenant 2 mois, un XT 500 modèle 1981. L'ancien propriétaire m'a remis la CG et nous avons établi les papiers ensemble, il avait acheté la moto neuve en 1981 chez YAMAHA en région Parisienne. Jusque là pas de problème. Lorsque j'ai voulu la faire ré-immatriculé, la Préfecture du RHONE me demande de fournir un certificat de conformité car l'ancienne CG comportait 6 chiffres à l'époque au numéro de série et actuellement ce numéro doit comporter 12 chiffres. J'ai donc écrit à YAMAHA France et il m'a été renvoyé une attestation de mise en conformité de ma machine mais le numéro de série comporte toujours les 6 chiffres. J'ai beau contacter le service YAMAHA France, ils ne veulent rien savoir ... et rien chercher...
Résultat des courses : la Préfecture refuse de m'établir une nouvelle carte grise actuelle sans ce p... de numéro de série à 12 chiffres et renvoie la balle à YAMAHA France pour me le fournir...
Quelqu'un a t'il eu le même problème ? je me retrouve donc avec ma bécane sans pouvoir l'immatriculer à nouveau...J'attends vos réponses et vous remercie par avance de vos conseils...

Bjr

En 2012 , j'ai acheté une SR 2j4 de 78 et une XT de 81 et sur les deux cartes grises actuelle , je n'ai que 6 numéros ! dans la case : E

Sur la Gas de 2006 , j'ai bien 12 numéros

Pa s de soucis avec la préfecture .

peut etre mettre 6 "0" avant les 6 chiffres

Erick

Ou changer de bureau (une autre sous préfecture dans le même département qui travaille en ligne - ça revient au même )

Hello
Toutes mes xt ont 6 chiffres
Pas besoin d un certificat de conformité Yamaha de toutes facon
Ça n à pas existé autrement
C est ton préposé à la préfecture qu' il faut virer
Il y connaît rien en xt c sur change d endroit pour voir

je passe maintenant par rapid immat,

elle est agrée pour etablissement des cg ( en direct). et maintenant la personne me reconnait a chaque fois.

cela me coute 20e en plus ( pas de queue a la pref, pas de zèle dun employé du guichet qui veut rien comprendre...)


as tu la memechose dans ta région?

Bonjour Senbenza,

Pas eu de pb non plus pour mes 2 Cg de 500 XT avec n° à 6 chiffre.
Le plus simple est de passer par un garage agrée qui sera plus compréhensif et plus commercial qu'un focntionnaire de préfécture en plus comme le dit scrambler83 plus d'attente à a préfecture pour rien.
Je fais toutes mes CG comme ça maintenant et la personne qui s'en occuppe dans le garage ou je vais est sympa et compétente et c'est réglé en 1/4 h chrono, pour environ 20 € cela m'évite 30 kms pour aller à Valence + 2 heures d'attente ...au moins !!

Autrement j'ai aussi eu une galère avec une CG sur une 500 XT :en fait quand j'ai acheté le lot de 2 motos (une 77 roulante et une 80 en pièces ) le proprio ne trouvait pas les CG (suite à déménagement) il a donc demandé sans problème un duplicata de la 77 complète qui était immatriculée, par contre pour celle en pièce il ne se rappelait pas de l'immatriculation donc impossible pour lui de demander un duplicata.
Je suis allé à exprès (pour une fois) à la prefecture et leu ai demandé de me trouver l'immatriculation à partir de n° de série mais on m'a répondu que le 2ème propriétaire (mon vendeur !!) n'avait jamais fait la CG à son nom et que la moto était toujours enregistrée avec son immat de 1er main dans le dept 38 ce qui a été formellement démenti par le vendeur qui m'a assuré de l'avoir eu immatriculée dans le 69 .Au final il a retrouvé l'immatriculation grace à des photo et a enfin pu demander un duplicata de la CG ...l'expication a été simple : lors de la vente de la moto de la première à le deuxième main le numéro de série qui finissait par 318 était devenu 310 ...et depuis personne ne s'en était jamais rendu compte.
Donc la préfécture s'était bien trompée à l'époque mais on m'a répondu ne pas pouvoir modifier la CG
Grace à une personnes très sympa et très professionnelle de la préfécture de Valence j'ai quand même réussi à corriger la CG mais en passant par un certif de conformité Yamaha (qui s'est avéré inutile puisque les archive de Yam n'ont pas été concervée et cela n'a été qu'une certificat "générique" ne prouvant pas le n0° de série de la moto ) puis un passage à la police pour qu'ils constatent que le n° gravé sur mon cadre et mon moteur finissait bien par 318 et non 310 ... la préfecture m'avait annoncé qu'il y avait un formulaire spécial pour cette déclaration mais ce formulaire était inconnu des policiers j'ai cru que cela n'en finirait pas comme ils étaient sympa aussi ils m'ont fait une main courante pour prouver ma venue et la correspondance des numéros
Comme cela aurait été trop simple il a fallu d'abord refaire la CG à mon nom avec le n° erroné puis seulement uen fois celle ci reçue faire une demande de correction

Bien sur entre les deux , quand j'ai renvoyé le dossier à la préf (tout de même en recommandé avec le nom de la personne écrit en ENORME sur l'enveloppe ) le dossier s'est perdu et il a fallu en plus que je demande une duplicata ..puis de nouveau une rectification mais mon correspondant sympa à la préfécture a eu pitié de moi (et probablement un peu honte aussi que le courrier ce soit perdu !) et il s'est occupé de me faire passer
les document par mail et j'ai pu lui renvoyer par scann sans mer re re re déplacer
Mais au final j'ai enfin eu ma CG avec les bons N° de série mais cela a prix ...quelques mois

a+

Jérôme

Merci pour vos messages, je suis passé bien sûr par un garage agréé "station conducteur" à TASSIN 69, type super sympa qui essaye de faire le maximum mais s'est fait refouler à la Préf. lui aussi. Il a également contacté YAMAHA FRANCE à PARIS et s'est finalement mis en colère contre l'un des responsables concernant le certificat de conformité, où personne ne peut lui confirmer une réponse claire et précise...Nous serions environ 1000 propriétaires de motos YAMAHA dans le RHONE concernés par ce problème. Les autres marques KAWA, SUZUKI ne connaissent aucun problème de ce type selon ce garagiste...
Il me reste une dernière solution : Faire appel et payer auprès de la FFVE qui va m'adresser au vu des documents, un certificat auprès de leur Fédération qui est reconnue en Préfecture (!!!) si cela marche... EXTRAIT :
" 2 · Le véhicule en question possède déjà un certificat d’immatriculation en série normale mais qui est entaché d’erreur, d’identification ou de
caractéristique(s), ADRESSEZ-NOUS :
- la copie du certificat d’immatriculation et si celui-ci n'est pas déjà à votre nom, le ou les certificats de cession établi(s) par l'ancien ou les
précédents propriétaire(s) ou tout élément prouvant l'origine de propriété du véhicule,
- une photographie de la plaque constructeur, ou à défaut, une photographie du numéro de série frappé."
CONDITIONS DE CIRCULATION DES VÉHICULES DE COLLECTION
L’utilisation de ces véhicules se fait exclusivement à usage personnel sans restriction géographique de circulation.
Dans tous les cas, il convient de joindre à votre demande 1 chèque (par dossier) bancaire ou postal de :
50 € ( ou demi-tarif pour les cyclomoteurs) établi au nom de la FFVE + 4 timbres au tarif lettre + 2 photos du véhicule en l'état (pour les
motos et cyclos : profil droit + profil gauche) + photo de la plaque constructeur.

CONSERVEZ LES DOCUMENTS ORIGINAUX, qui seront exigés par la Préfecture pour l'immatriculation du véhicule. Les documents
étrangers doivent être accompagnés de leur traduction établie par un traducteur agréé.
Union des Clubs et Musées de Véhicules Anciens de France affiliée à la F.I.V.A.
Siège à Paris – F.F.V.E. – B.P. 40068 – 92105 BOULOGNE-BILLANCOURT Cedex
Tél. 01 46 21 94 70 – Télécopie 01 46 21 94 99 – [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] – [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Si ce site peut aider certaines d'entre nous...

Je connais bien la FFVE et ses compétences mais c'est dommage de passer en carte grise collection parce qu'une trame informatique exige 12 N° alors qu'il y en a tjours eu 6 sur cette moto.
A priori ça passe dans les autres dept parce quelqu'un sait comment (et veut) "forcer" le système informatique.

De même tous les constructeurs motos sont censés être rentrés dans le système ; donc il suffit de sélectionner une marque. Sauf Magnat Debon (et surement d'autres) donc il a fallu faire appel à la hiérarchie et . . . bref c'est fait

Bon courage et ne lâche rien.

Salut tout le monde,
Je suis face à un choix difficile, je m'explique :
Comme bon nombre ici, j'ai bien envie de refaire du trial, après avoir revendu ma Bultaco Sherpa il y a presque 15 ans (je viens d'ailleurs de la retrouver, elle est à 2 rues de chez moi, après être partie dieu sait où !!!).
Bonbref : je n'ai pas un gros budget, mais mon choix est assez précis, je cherche une Béta Techno, année 98 ou 99. Je viens d'en trouver une qui a l'air sympa, pas loin de chez moi, donc je vais la visiter demain matin. Le problème est que comme souvent sur ce type de brêle, la carte grise n'est pas fournie.
Le gars m'explique qu'il l'a achetée sans, il s'en fichait, donc pas trop d'historique pour le moment. Le modèle est pourtant homologué.
J'ai donc fait quelques recherches, du côté de la CG collection, mais cette moto n'a pas les 30 ans requis pour cette procédure, donc retour à la case départ.
Je pense donc que je vais noter tous les n°, cadre & moteur, éventuellement d'immat s'il est barbouillé sur le plastique arrière, et commencer par une petite demande aux bleus pour voir si elle est clean. Je pensais aussi me tourner vers l'importateur, mais cette marque semble travailler en direct avec les revendeurs, donc la piste s'arrête là également.
Bien sûr, si le vendeur actuel possède quelques archives, ça pourra aider, mais ce soir je n'en sais rien.
Si quelqu'un peut m'apporter son vécu sur le sujet, ce sera avec plaisir, de toute façon rien n'est fait, et si elle me plait je réserve ma réponse tant que je n'ai pas avancé, quitte à la louper.
Je vous tiens au courant demain, en attendant merci pour vos retours.
Jluc "peutêtre"

jamais fait de CG autre que de collection.
de plus, il devient impossible d'immatriculer un véhicule qui n'est pas passé au SIV (ou quelques années avant si elle a été informatisée)
deux solutions:
retrouver le propriétaire de la CG et lui demander de faire les papelards
acheter une machine de 1985
ou alors ne par rouler sur route ouverte
ou en dernier acheter une épave avec une CG...

Une solution envisageable est d'essayer via la gendarmerie de retrouver l'adresse du dernier propriétaire recensé, si toutefois la moto a été immatriculée dans le passé.
Si tu le retrouves, deux possibilités:
soit il a encore la vieille carte grise et peut / veux bien t'établir un contrat de vente
Soit il ne l'a plus, mais est peut-être prêt à faire une déclaration de perte

jeanjean

Etant entendu que les pandores préfèrent que ces démarches soient effectuées AVANT l'achat ...

Tout ça recoupe bien mes recherches, j'en arrive à la conclusion que si je n'ai pas l'historique, je ne la prendrai pas.
Si le gars sait à qui il l'a acheté, que je retrouve ce vendeur et qu'il accepte que je m'occupe des démarches, il n'a plus qu'à signer, ça peut le faire.
Sinon, je continue à chercher, tant pis pour moi.
C'est pas que je tienne absolument au carton gris, mais je préfère être en règle, je vais passer par la route pour aller zoner, sans compter que si je renverse un môme, je gagnele cocotier, je me retrouve à poil....
Jluc "onverrabiendemain"

et si tu allais voir les flics de ton quartier pour leur poser la question? Si il y a une réponse, c'est eux qui la connaissent!
Pour ce que j'en sais, un véhicule sans papiers (CG perdue et titulaire inconnu, véhicule en destruction, import d'un pays hors U.E.) peut être réimmatriculé à condition de repasser à la DRIRE (ex "mines") et d'être conforme à toutes les lois en cours au jour du contrôle, y compris normes de pollution, ce qui élimine tous les 2 temps...

Hello,
Le sujet devient plus métaphysique que réellement concret : je viens de recevoir un sms du vendeur m'annoncant la vente de la brêle ; je passe donc devant la glace. Bizarre pour un type qui ne pouvait pas me recevoir hier am et qui vend sa moto justement hier am ?
Bon, c'est pas bien grave, ça veut simplement dire qu'elle n'était pas pour moi.
Le sujet me parait néanmoins (nez en moins ?) intéressant, car ça peut peut être servir à d'autres.
Tu as raison Mickie, j'ai effectivement déjà passé une moto neuve arrivant des Usa via l'Allemagne dans cette procédure, c'était ma Goldwing, en 1993. Ca n'a pas été une partie de plaisir, j'ai poireauté 14 mois, en grande partie à cause de Honda France, qui ne voulait pas me délivrer la feuille des mines barrée de rouge, car ils avaient parfaitement compris qu'il s'agissait d'une import parallèle et qu'ils avaient perdu une vente ; comme la pratique était répandue à cette époque, à cause de la différence de prix, ils embêtaient le monde pour tenter de dissuader les futurs candidats.
J'en reviens à la question de départ : je pense qu'avec un minimum d'historique, et à condition que la bécane ne soit pas déclarée volée, il doit y avoir moyen de la réimmatriculer. La visite technique (aux mines) n'est pas sans risques, on peut se faire refouler pour un détail idiot, du genre un optique de phare non marqué du E normalisant les équipements.
Jluc "pastrialisteaujourd'hui"

...ben p'têt qu'il veut une moto capable de faire du trial, alors une ty ou un tlr...

J'ai regardé les cota 315, mais elles m'ont l'air carrément surcotées par rapport à la techno!

Pas encore regardé les scorpa à moteur yam.

jeanjean

Edit: il y a bien une 250 SY à 900 euros dans la drôme, sinon, c'est comme pour la cota, plutôt autour des 2000 roros...

Bonjour à tous,

Afin de compléter mon dossier FFVE pour l'obtention de mon certificat d'immatriculation, quelqu'un pourrait-il me commnuiquer les renseignements figurant sur la carte grise, à savoir :


F.1 :
F.2 :
G.1 :
J.1 :
J.3 :
P.6 :
S.1 :




Merci d'avance.


Lolo

en général, moins tu en mets, moins tu est embêté... car il faudra que tu justifie tes réponses...

Sur ma CG, j'ai:

D.1 YAMAHA
D.2 2J4
E 0073xx
J.1 MOTO
J.3 SOLO
P.3 ES
P.6 5
S.1 2

Merci pour ta réponse rapide


Concernant le type (D.2) sur mon cadre il est noté : 1U6

il faut que je mette le "type" noté sur la carte grise, où le type D.2 est pour tous les modèles :2J4 ?



A te lire et merci encore;


Lolo

il faut que tu mettes le "type" noté sur la carte grise du vendeur


tu peux contrôler ton n° de type avec ton n° de série [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

botalu a écrit:il faut que tu mettes le "type" noté sur la carte grise du vendeur

Oui mais ce véhicule n'a pas de carte grise.... d'où mes demandes de renseignements...


Lolo

lolodesdandy a écrit:Bonjour à tous,

Afin de compléter mon dossier FFVE pour l'obtention de mon certificat d'immatriculation, quelqu'un pourrait-il me commnuiquer les renseignements figurant sur la carte grise, à savoir :


F.1 :
F.2 :
G.1 :
J.1 :
J.3 :
P.6 :
S.1 :




Merci d'avance.


Lolo

Tu n'as pas la Carte Grise ?

lolodesdandy a écrit:

botalu a écrit:il faut que tu mettes le "type" noté sur la carte grise du vendeur

Oui mais ce véhicule n'a pas de carte grise.... d'où mes demandes de renseignements...


Lolo

Phil 421 a écrit:

lolodesdandy a écrit:Bonjour à tous,

Afin de compléter mon dossier FFVE pour l'obtention de mon certificat d'immatriculation, quelqu'un pourrait-il me commnuiquer les renseignements figurant sur la carte grise, à savoir :


F.1 :
F.2 :
G.1 :
J.1 :
J.3 :
P.6 :
S.1 :




Merci d'avance.


Lolo

Tu n'as pas la Carte Grise ?

Euhhhhh Non !!!