certificats d'immatriculation - conformité - cartes grises (sujets fusionnés) - France

Mon XT est une U6, et je m'en tape total. Zavaient qu'à faire attention.

Yamaha Motor France, 95078 Cergy Pontoise cedex
ils me demandent que la CG, j'y ai joint un cliché des n° et le courrier de demande de la préfecture.
je penses que :
- le constructeur va juste attester que le n° de série que je revendique correspond bien aux spécifications du modèle de la CG,
- la préfecture, elle a tout les éléments qui attestent de mon identité et de la propriété.
mais dans mon cas il s'agit d'une erreur portant que sur un seul n° : le risque de fraude est inexistant.
finalement je vois pas pourquoi ils demanderaient plus : lorsque t'immatricule personne ne viens voir les n° sur la machine.
je vous informe dès que j'ai une réponse

bjr

dans des tps outre passés, je devais mettre un moteur de 500 dans un cadre de 400, suite au crash de ma 500, j'avais contacté yam à l'époque et il fallait juste que je leur envoie les N° et la copie de la cg et ça ne posait aucun problème pour qu'ils me fasse un nouveau certificat d'immatriculation !
je ne l'avais finalement pas fait car impécadre c'était fait un devoir de redresser le cadre en 8

gil

salut a tous
une question
comment faire pour retrouver la carte grise de mon xt en cours de renovation
j ai les numeros moteur:cadre et le numero d immatriculation
j ai bien  l impression que ca va etre le parcours du combattant aupres des autorites competentes  
z avez une idee ou........ une carte grise ?
Merci
zyves42

Si tu as l'immat. et le nom de l'ancien proprio, tu fais une demande a la FFVE et tu en auras une pour 50 euros en CG collection.

dis c est quoi la ffve?
Et j ai pas le nom du proprio
mais ca m interesse ton histoire
raconte m en plus sur cette ffve

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Salut...
-Mais tu n'as rien à part le véhicule on dirait?
Pas de CG même ancienne, certificat de vente etc ?
Si c'est le cas j'espère pour toi qu'il n'a jamais été déclaré volé ou accidenté, ou whatever

A mon avis c'est mort si t'as vraiment rien, mais c'est juste une opinion.

-Administratif:
(acheter à l'étranger) page d'accueil: [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
(carte grise attestation) [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Merci pour les adresses ca va bien me servir
accidentee surement pas elle est complete et pas tordu
volee ca j en sais rien c est un ancien collegue de boulot que je n arrive plus a revoir qui me la filer
sinon elle partait a la casse !!!!!!
merci je vais me demerder deja avec ca et te tiens au courant
zyves 42

Bonjour,moi à ta place,j'achèterais un cadre avec les papiers qui vont avec!!!Ca se trouve chez vous????
Jojo pas joueur.
X75

Salut,

Si tu connais quelqu'un dans les services de l'ordre, il peut peut etre voir le statut de la moto... si elle est clean, voir avec la ffve comment proceder... sinon, bhen ça craint... soit tu trouves d'autres papiers en regle ou alors t'en fait une cross ou une machine de piste!!!

Clém'

Normalement sans problème avec la FFVE.

jeanjean

Il y a quelques années, j'avais laissé passer l'achat d'une belle Gillet Herstal qui n'avait ni carte grise, ni n° de cadre, ni immat. La FFVE et la préfecture de la Loire m'avaient dit qu'il n'y avait aucun moyen d'avoir une nouvelle CG. Or, je l'ai vue quelques mois plus tard dans les annonces de LVM, avec CG collection délivrée par la préfecture de Savoie. Il parait que certaines préfectures sont moins cool que d'autres et celle de la Loire en particulier......

Il y a quelques années, j'ai acheté une IT175G `80 sans carte grise (le modèle n'ayant jamais été importé officiellement en france), n'ayant jamais été immatriculée et avec un numéro de cadre dans lequel le type mine n'apparaissait pas.

J'ai envoyé une demande à la FFVE avec les photos et documents requis et ait recu en retour l'attestation.

Avec ce document, à mon avis, aucune préfecture ne peut refuser la carte grise collection.

En tout cas, ma préfecture me l'a délivrée sans problème.

jeanjean

jeanjean a écrit:Il y a quelques années, j'ai acheté une IT175G `80 sans carte grise (le modèle n'ayant jamais été importé officiellement en france), n'ayant jamais été immatriculée et avec un numéro de cadre dans lequel le type mine n'apparaissait pas.

J'ai envoyé une demande à la FFVE avec les photos et documents requis et ait recu en retour l'attestation.

Avec ce document, à mon avis, aucune préfecture ne peut refuser la carte grise collection.

En tout cas, ma préfecture me l'a délivrée sans problème.

jeanjean

Oui, mais t'avais des documents, toi

Because si t'as rien, théoriquement n'importe quel malfaisant peut aller dans une grange piquer se qu'il veut et se l'approprier officiellement.
Ok, faut trouver la grange... c'est le plus difficile dans mon histoire

pop a écrit:Il y a quelques années, j'avais laissé passer l'achat d'une belle Gillet Herstal qui n'avait ni carte grise, ni n° de cadre, ni immat. La FFVE et la préfecture de la Loire m'avaient dit qu'il n'y avait aucun moyen d'avoir une nouvelle CG. Or, je l'ai vue quelques mois plus tard dans les annonces de LVM, avec CG collection délivrée par la préfecture de Savoie. Il parait que certaines préfectures sont moins cool que d'autres et celle de la Loire en particulier......

La Federation Francaise de Vehicule d'Epoque (http://www.ffve.org/) est FORMIDABLE car elle permet d'obtenir une CG col pour des vehicules très anciens qui n'en ont plus. J'ai ré-immatriculé plusieurs motos sans aucun problème quelquesoit la préfecture qui s'appuie sur le certificat de la FFVE.
Mais pas dans n'importe quelles conditions quand même ; comme indiqué sur leur site, il faut que le véhicule est un N° d'immat, accompagné du N° de cadre (photo) et un certif de vente. Après ça roule dans le monde entier.

pour info, la FFVE n'a pas besoin de l'ancien n° d'immatriculation (je dirais même au contraire).
Il faut le n° de série (cadre) et surtout un document de cession de l'ancien détenteur (même à main levée, précisant soin identité complète et le fait qu'il te cède la moto). ensuite, il te faut faire des photos de l'engin des deux faces, et des gros plans du n° de série. ensuite, complète le dossier FFVE et arme toi de patience, car moi, pour une vespa, j'ai attendu 2 mois facile avant de recevoir l'attestation. Bien sur, il faut que le véhicule ait plus de 30 ans. Ensuite, muni de ton attestation, il faut te rendre en sous-préfecture où là aussi tu peux rencontrer des soucis si l'employé est "rigide"; la moindre erreur sur le certificat FFVE (ça arrive) va te bloquer.
SURTOUT ET AVANT TOUT, va au commissariat ou à la gendarmerie la proche et demande leur de passer ton N)° de série au S.I.V (voire au F.N.A), parce que si le n° renvoie sur une bécane volée, ou avec une quelconque opposition, tu peux déjà lâcher l'affaire, c'est cuit.
j'ajoute, pour jeanjean, que la sous-préfecture n'est pas liée par l'attestation FFVE et a le droit de refuser d'immatriculer le véhicule et peut demander des compléments de pièces ou autres. par expérience, la moindre coquille (pour moi, le S.I.V refusait d'enregistrer ma vespa à cause du type MTTE) peut te bloquer définitivement. à savoir que certaines sous-préfecture sont plus regardantes que d'autres.

bjr

1ere solution, tu as une connaissance ayant accés au fichier des cg (police, gendarmerie, employé de préfecture)
cette personne te donnera le nom et l'adresse de la carte grise et son état (rien, volée, accidentée)
là tu contacteras le proprio pour faire une cg en duplicata avec certificat de perte, c'est le plus simple

2ème solution, tu connais personne (mais on connait tjs qq'un !) et tu y va au flan et tu va au commissariat ou à la gendarmerie et tu demandes, tu peux tomber sur qq'un de sympa

sinon c'est les autres solutions de la ffve

gil

je confirme ce que dis monogil : tu vas au commissariat et tu expliques que tu veux acheter une moto mais qu'avant, tu souhaites savoir si elle est "clean". tu donnes au fonctionnaire le n° de série et je peux t'assurer qu'il va te la passer au fichier des véhicules volés, il ne peux pas te le refuser. à partir de là, soit tu as la solution FFVE mais il faudra que l'ancien possesseur (et non propriétaire) te fasses une attestation de cession (même sur papier libre). j'en connais dont la grand-mère leur a cédé la moto de grand-père et ça passe sans souci...je répète que le plus important est d'avoir une attestation FFVE correctement renseignée!

sauf que si tu peux avoir le contact du proprio de la cg, tu lui proposes de faire à sa place la démarche de déclaration de perte, une cg normale étant tjs préférable

j'ai un copain qui est en train de faire la même démarche pour un 125 cbs, il a fait tous les papiers pour que le proprio fasse la déclaration de perte et une demande de duplicata à la pref
le monsieur de 80ans lui a dit que s'il s'occupait de tout, il signera sans problème

gil

Evidemment c'est le mieux

Le sujet étant planté, plusieurs situations me viennent a l'esprit.

Au fond de nous même, nous somme passionnés par les véhicules d'époque... l'envie avant tout de voir revivre un véhicule, le faire circuler de nouveau.

Cependant quand je prend du recule je me dis que dans certaines situations ça peut mal tourner... je m'explique:

Imaginez que je trouve... ch'ai pas moi... une Ducati 900 SS de 1978 (c'est beau de rever )

La moto vient d'un gars (monsieur X) qui l'a eu par par un copain (monsieur Y) qui lui a refiler il y a 20 ans (les années 80) sans papiers... la moto traine dans le fond du garage de monsieur X.

Monsieur X meurt, sa femme me transmet (achat ou don, peut importe) la moto.

Je me retrouve donc avec une moto sans carte grise...

A° Je vais a la gendarmerie

1)la moto est clean, ont il le droit de me donner les coordonnées de l'ancien proprio connu de la CG!?

2)la moto se trouve etre volée/accidentée... que se passe t il!?

B°La moto est clean est j'ai les coordonnées du proprio connu (monsieur Y)... peut il changer d'avis et avoir le droit de recuperer sa moto même 20 ans après!? si monsieur Y n'est plus de se monde, c'est à ses héritiers (ou madame Y) que j'ai affaire, ont il le droit de reclamer la moto!?

C° les enfants (ou madame) de monsieur Y se foutent de la moto et ne voient pas de probléme a ce que la moto devienne mienne, comment ça se passe pour avoir un certificat de session de véhicule alors que la CG (perdu) est connu sous le nom du defunt!?

...

Si quelqu'un a des réponses, je suis tout ouïe :flower:

Clém'

Le vehicule appartient à la personne dont le nom figure sur la CG

Tout-à-fait, et au club Terrot nous connaissons tous l'histoire réelle du gosse de 14 ans à qui le vieux voisin à donné la 125 Terrot foutue de sa jeunesse, CG perdue depuis le grand-père de Mathusalem... Le gosse a trouvé des jobs durant les vacances, porteur de pain, livreur de journals, pour faire un peu de blé, acheter 4 bricoles, et contre toute attente, un an après la bécane marchait, repeinte et tout, et quand le vieux a réalisé qu'une moto de collection ça valait un max de fric, il est allé aux flics pour récupérer sa moto... Et le gosse a été obligé de la lui rendre: La CG qu'il s'est empressé de déclarer perdue, fait de lui le proprio légal de sa bouse! L'histoire ne dit pas combien de kilos de sucre ont été nuictamment versés dans le reservoir de la moto et de la voiture du vieil enculé...

Amis du souare, bonsouaaaare...
Imaginons que j'aie une moto en France, avec les anciens numéros, et que je souhaite conserver cette immatriculation... Quelqu'un connait-il un moyen (passage en collection ou autre...) ou a défaut, le ministre de l'Intérieur? Au pire je me contenterai d'un sous-préfet de Seine-Saint-Denis...

Ps: Tiens, ma signature a un peu changé.

Euh.... il manque des precisions dans ta question!

L'immatriculation ne change que si tu fait une modif sur la carte grise! (adresse, proprio)

Chef. Oui, chef!
Effectivement. Donc, imaginons que j'aie fait l'acquisition d'un véhicule dans un autre département, et que, parce qu'il a des jolis chiffres (si,si...) et des jolies lettres (si, si aussi...), je souhaite conserver l'immatriculation. Notez bien que je sais que ce n'est pas possible normalement. M'enfin s'il y en a un d'entre-vous qui a un cousin ministre (ou même ministre démissionné, je suis pas difficile) ou qui connait la fonctionnaire des cartes grises en préfecture du neuftrois...

PS: notez aussi que j'ai un peu changé de signature...

@ Papy:

bjr

avec les nouvelles plaques, tu changeras automatiquement de N°
même si tu achètes un véhicule dans le même département la carte grise changera pour avoir la nouvelle numérotation

gil

puisqu'on te dis qu'on ne peut pas

sinon tu attends que les lettres et les chiffres que tu veux arrivent !

moi j'ai attendu et j'ai immatriculé 2 motos une sr et une xt avec les lettres CG; ce sont mes iniitales
évidemment si tu t'appelles walter zabor, t'as un peu de temps devant toi

BRIO a écrit:Ps: Tiens, ma signature a un peu changé.

BRIO a écrit:PS: notez aussi que j'ai un peu changé de signature...

BRIO a écrit:PS: sinon, j'ai un peu changé ma signature, sinon...

on avait rien remarqué

gil

500 XT 93 ?

sinon, pas possible même avec des connaissances bien placées, c'est le système complet qui a changé, passage du F.N.A au S.I.V

je confirme,ce n'est point possible, même en carte grise collection, c'est la nouvelle numérotation..
par contre çà te donne le droit d'avoir une plaque noire..



den'squin'apaschangédesignatureluimaisc'estnormaliln'enapas