certificats d'immatriculation - conformité - cartes grises (sujets fusionnés) - Belgique

La préfecture encaisse le coc lors de la première immatriculation. Donc si tu importes en Belgique une moto qui a été immatriculée auparavant en France (ou dans un autre pays de la communauté européenne, tu ne devrais pas avoir à fournir le coc mais le certificat d'immatriculation français.

jeanjean

J'ai importé une Aprilia 6.5 Starck et la préfecture demande bien un COC La personne a vérifié en tapant le N° de serie du véhicule mais ce type de véhicule est inconnu en France, alors que nous en avons bien sûr. Je pense que le N° est différent pour chaque pays, donc besoin d'un COC à prix variable selon les marques (200 € pour les Yam)

En France, concernant le coc, ca dit ca:

Si le véhicule était auparavant immatriculé dans un pays de l'Union européenne et que son PTAC est inférieur ou égal à 3,5 tonnes, vous pouvez présenter à la place de ces documents (ndjj: le coc) votre certificat d'immatriculation à condition qu'il comporte toutes les informations nécessaires à son immatriculation.

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jeanjean

Ça c'est pour répondre a Phil pour la France, par contre Mxsteph lui est en Belgique, ils n'ont peut être pas la même législation.

Je sais bien, mais en Belgique aussi, ils ont un truc qui s'appelle gouguèle...

jeanjean

jeanjean a écrit:Je sais bien, mais en Belgique aussi, ils ont un truc qui s'appelle gouguèle...

jeanjean

oui mais ont ils un site gouvernemental, voir un gouvernement?????

aie pas la tête!

J'ai cherché. Ils expliquent bien comment aller payer les taxes à la douane, mais pas comment immatriculer le véhicule...

Chez les Bataves qui sont en général assez pragmatiques, ca dit:

Heeft u aanvullende documenten zoals een Certificaat van Overeenstemming (CvO), een buitenlands APK-keuringsrapport of andere relevante voertuigdocumenten, neemt u deze dan ook mee.

En gros, "si vous l'avez, apportez le coc, le certificat de contrôle technique étranger ou tout autre document pertinent"...

An Allemagne, c'est fédéral, donc chaque patelin dit en gros la même chose dans un langage différent.

jeanjean

Pour l'importer j'ai besoin d'une facture et de la carte grise de la moto, pour l'immatriculer du COC (que j'aurai chez Yamaha Belgique) et du document venant du dédouanement .
Ca reste assez simple en fait ... enfin, on verra ...

Elle est à la maison

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Armée de terre?

jeanjean

C'est déjà Noël.
Normal, c'est la St Nicolas.

1R7 a écrit:Elle est très belle le noir lui va très bien
Petite question ... elle est passée facilement par la cheminée ?

... bin oui, c'est pour ça qu'elle est noire ...

Finalement ça a été simple, dédouanement sans soucis (10 cent), certificat de Yamaha arrivé après une semaine (100€) !
Pas si compliqué que ça tout compte fait 8)

Bon bah il n'y a plus ka!! rouler! encore que avec toutes tes bécanes maintenant tu ne vas pas avoir assez de temps....

papy1000watts a écrit:Bon bah il n'y a plus ka!! rouler! encore que avec toutes tes bécanes maintenant tu ne vas pas avoir assez de temps....

... ouais, vivement la retraite ...

Salut Steph et bon annif !!!

Encore une bécane en plus... quelle collection !!!

Moi aussi je me suis offert ( j'appelle ça un "jetemeloffre" ) un gros mono, une Suzuki Freewind qui vient du Luxembourg et là le vendeur a du passer la moto au contrôle mototechnique avant de me la livrer !
Et j'ai plein de documents bizarres que je vais aller présenter à la douane ! ouille !!! poil aux...

Et moi j'espère que j'aurai enfin le temps d'un peu rouler l'année prochaine vu que la pension c'est le 1/1/2016...

Et bonnes fêtes à tous,
Kwai

kwai a écrit:

Et moi j'espère que j'aurai enfin le temps d'un peu rouler l'année prochaine vu que la pension c'est le 1/1/2016...

Quoi, comment, le 1er Janvier et tu ne nous a pas invités pour fêter ça tous ensemble !

Bonnes fêtes à tous

Trusty

Tu me fais regretter d'avoir accepté un départ à la pension au 31 Mars (j'ai mes droits au 01/01/2016)