carte grise collection (sujets fusionnés)

Moi, j'ai un pote qui s'est pris une prune parce que sa moto d'enduro n'avait pas de clignos !!! Et il n'emprunte la route que pour aller d'un chemin à un autre. Alors l'indulgence ...... :evil:

Phil 421 a écrit:[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]


Cela n'est pas le cas d'un véhicuel de plus de 30 ans en CGN qui aurait changé son numéro d'immatriculation depuis la mise en place du SIV




C'est quand même bien la  FFVE  !

__Donc , si tu n'as pas changé d''immatriculation ( ce qui est mon, cas.. ), tu peux conserver les plaques , ou bavettes caoutchouc , comme a l'origine ...

__Bon , je biaise un peu car depuis , j'ai changeé d'adresse , mais mon ex habite toujours au mm endroit , et je peux toujours dire que j'ai mon garage là bas.....

mwaffon-06 a écrit:


__Donc , si tu n'as pas changé d''immatriculation ( ce qui est mon, cas.. ), tu peux conserver les plaques , ou bavettes caoutchouc , comme a l'origine ...

__Bon , je biaise un peu car depuis , j'ai changeé d'adresse , mais mon ex habite toujours au mm endroit , et je peux toujours dire que j'ai mon garage là bas.....

D'origine une plaque caoutchouc ?  Plaque métal par professionnel obligatoire et fixée par RIVETS
Mais bien sûr "ancien N° "   donc plaques correspondantes

Qd. j'ai acheté la mienne ( elle avait 2 ans ..) c'était une bavette caoutchouc... et  celle de merlecris est aussi comme ça ....me semble -t'il ..

oui  - mais dans le sud, on n'est pas contrôlés
J'ai même la vignette de l'assurance cachée par les cavalières ...
Pour moi, une seule chose compte, et c'est pas les flics,, mais les experts en assurances quand on doit vivre en chaise roulante ... donc, au niveau des éléments de sécurité et homologation je suis pointilleux, ils ne peuvent rien dire, j'ai même deux rétros au cas ou ...

Bon, sérieusement, y a-t-il vraiment un avantage à faire passer sa CG en 'collection ' ?

Ma XT à 34 ans et je vais lui mettre des plaques Noir et grises, homologuées bien sur. Avec le n° SIV.

Mais ce qui n'est pas sur, c'est s'il faut que la moto soit immatriculée en collection pour pouvoir mettre une plaque à l'ancienne, ou si l'age suffit...

Bon, sérieusement, y a-t-il vraiment un avantage à faire passer sa CG en 'collection ' ?

Ma XT à 34 ans et je vais lui mettre des plaques Noir et grises, homologuées bien sur. Avec le n° SIV.

Mais ce qui n'est pas sur, c'est s'il faut que la moto soit immatriculée en collection pour pouvoir mettre une plaque à l'ancienne, ou si l'age suffit...

edit: sujet fusionné

Tout ce que je peux te dire, c'est que cette dérogation est une demande de le FFVE. Va sur leur site ils en parlent !

... pour mettre des plaques noires, faut "officiellement" une cg collection d'après moi, j'en suis presque sûr.
Pour le reste, la cg collection est l'option conseillée que quand tu n'as pas de cg du tout lors de l'achat - en tout cas c'est plus facile en paperasserie administrative (je suis en plein dedans pour une bagnole) - faut savoir qu'une fois que t'es en cg collection, c'est irréversible !
Sinon des avantages d'une cg collec sur un véhicule qui ne vaut pas grand chose, j'en connais pas - l'assurance pour ces tarifs applique le type et l'âge du véhicule en plus des autres critères habituels, tu ne paieras pas moins cher parce que tu as une cg collection.

Merci.

Donc, avec plaque noire sans la CG de collection, je risque une prune même si ma XT a plus de 30 ans... ?

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Donc c'est bon

Euh, non : vue que j'ai une CG ordinaire, depuis 2009 la couleur de ma plaque, selon ce tableau, ça doit être : "Normalisé, lettres et chiffres noirs sur fond blanc cassé, réfléchissant"

- oui !
Mais ce qui me fait glousser - c'est la concentration que certains mettent sur les contrôles policiers, alors qu'ils n'ont ni clignos ou feu stop qui fonctionnent ou au moins un pneu lisse ... z'ont jamais eu à faire avec des experts et avocats de l'assurance adverse ceux-là ?
Perso, je roule en plaque noire caoutchouc ... cette plaque noire ne m'empêchera pas d'être assuré quand un con m'enverra par terre ... y a que ça qui compte !

Pour le moment, le seul avantage de la CG collection, c'est pour les voitures, qui ne doivent payer un contrôle technique que tous les 5 ans (au lieu de 2). Et évidemment pour immatriculer plus facilement un véhicule ancien auquel il manque des papiers, ou un import.

Le seul inconvénient est que c'est (en pratique) irréversible, et qu'on ne sait pas quels règlements à la c*n peuvent tomber dessus dans les années à venir. Donc je laisse tous mes vieux tromblons en CG normale quitte à enrichir mon centre de CT préféré.

Et pour les plaques : plaques homologuées actuelles pour les CG normales en SIV, possibilité de plaques aux dimensions et couleurs d'époque (avant 93 : noires, après 93 : blanches ou jaunes) pour les anciennes immat et les CGC. Les dimensions fantaisistes ou logos supplémentaires sont verbalisables. Tout comme la fixation de la plaque par des vis au lieu de rivets (une fois, quand il les euros n'avaient pas remplacé les francs, ça m'en a coûté 900). "verbalisable" ne veut évidemment pas dire "verbalisé à tout coup", voir les commentaires précédents.

Je viens de me procurer un feu arrière avec sa plaque en caoutchouc. Concernant la plaque d'immatriculation, il est prévu qu'elle doit être fixée de façon inamovible . Il n'est fait en aucun cas état de son support...
Si je rivette la plaque sur le bout de caoutchouc serai je hors la loi ?

C'est ce que j'ai fait. La plaque est rivetée sur la plaque caoutchouc du feu arrière. Celui-ci et la plaque caoutchouc sont fixés sur le GB par des vis. N'ai jamais eu d'ennuis avec la maison poulaga jusqu'à maintenant. P'têt qu'ils m'ont pas vu ? Je touche du bois.

Pour la CGC, j'hésite un peu. D'un côté, je me demande quelle sera la prochaine saloperie mitonnée par ces crevards d'énarques, sous prétexte de transposer le plus mal et le plus tard possible de la règlementation européenne. Les véhicules en CGC fourniraient alors prétexte à un tas d'emmerdements sophistiqués, puisqu'ils pourraient gravement polluer la Terre entière jusqu'à la planète Mars, si c'est pas plus(ton).

De l'autre, il est évident que l'Etat français n'aime pas la moto. C'est quelque chose qui rend heureux et libre, et l'Etat français n'aime pas la liberté. Alors rester en CGN peut devenir pénible, ou plutôt, peut devenir cause de racket légal. Par exemple, ai-je le droit, avec mon XT de 78 en CGN, de ne rouler qu'avec le rétro gauche ?

Je ne vois pas pourquoi on imposerait un rétro droit, le véhicule doit être conforme aux normes de l'époque, pas aux normes actuelles. Existe-t-il des pots catalytiques pour 500 xt ? . En tout cas çà ne pose aucun problème de conscience.

En tout cas, je suis d'accord pour la cgc, à terme elle impliquera des obligations que l'on imagine pas actuellement.

De toutes façons, les véhicules anciens, et donc nos motos sont dans le collimateur de la Ministre de l'écologie et, dans les villes, et il y a fort à parier qu'il y aura de nombreuses XT à la vente sur le marché dans les années à venir. C'est bien triste pour les passionnés urbains... . A la campagne, ils peuvent se frotter les mains ...pour l'instant.

Certaines lois deviennent obligatoires avec effet rétroactif.
-Feu stop obligatoire pour véhicules neuf en 1954. Les autres ont 2 ans pour se mettre en conformité.
-Pour l'immatriculation des cyclos c'est pareil, m^me les + anciens doivent avoir leur plaque.

En revanche, pas d'obligation de mettre un 2eme rétro.
Mais pas le droit d'enlever le droit si ton vieux brélon en avait 2 lors de sa sortie.
Idem pour les cligno.

Je me suis frotté au problème il y a longtemps quand j'étais électricien poids lourds, et qu'il fallait passer les semi aux Mines régulièrement...C'est une question de terminologie. Exemple: les clignos sont obligatoires pour les motos depuis 93, je crois. enfin, peu importe! Si un concessionnaire a 2 motos identiques en magasin, en  92 et qu'ils (les clignos) figurent sur la feuille des mines, c'est à la rubrique "accessoires" et l'acheteur de la première n'est pas tenu de les garder. Si, sur la deuxième moto, difficilement vendue en 94 par le concess, ils figurent sur la feuille des mines (refaite par l'importateur pour s'adapter à la nouvelle législation), c'est dans la rubrique "équipement"... Et ils sont obligatoires!
Ajout: Concernant les rétros, pour les 2 roues, un seul est obligatoire. du moins, c'était comme ça en 97, la dernière fois que j'ai passé une Harley aux mines. Sur les routières, c'est mieux d'en avoir 2...

'lut

sushi a écrit:En revanche, pas d'obligation de mettre un 2eme rétro.
Mais pas le droit d'enlever le droit si ton vieux brélon en avait 2 lors de sa sortie.
Idem pour les cligno.

Il y a l'obligation... et puis ta sécurité, non ?

Rouler avec un seul rétro, surtout quand tu roules en ville, ça tient un peu de la loterie, je trouve.
Surtout que, sur les XT, les rétros sont efficaces car ils permettent de voir vraiment derrière soi.

En 2017 y'a-t-il de nouveaux intérêts à passer en cg de collection, à part avoir la plaque à fond noir?
On a droit de sortir de l'Europe avec ce genre de cg, sans être ennuyé? (petite expérience: la carte d'identité dont la date de validité est passée de 10 à 15 ans et une tentative d'explication a un douanier suisse )

Merci

V

lefreeman a écrit:En 2017 y'a-t-il de nouveaux intérêts à passer en cg de collection, à part avoir la plaque à fond noir?

Cela n'a aucun rapport, meme en collec, tu auras une plaque "moderne", renseignes toi

Et la CG collection est une CG Normale sur laquelle est rajputé "veh de collection" Les pays étrangers n'en n'ont rien à faire.

J'avais cru saisir que les véhicules avec CG collection étaient autorisés à circuler en permanence dans les ZCR (Zones à circulation restreinte) de Paris ou ailleurs. Me trompe je ?

pushing a écrit:

lefreeman a écrit:En 2017 y'a-t-il de nouveaux intérêts à passer en cg de collection, à part avoir la plaque à fond noir?

Cela n'a aucun rapport, meme en collec, tu auras une plaque "moderne", renseignes toi

Plaque ou immatriculation, moderne ? ...
J'ai vu des plaques noires (embouties Alu blanc)
avec des numérotations modernes : XX-NNN-XX .
Les ceusses qui savez, éclairez-nous ! ...

Voir avec la FFVE qui négocie sur tous ces points

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Pensez vous que si je monte un dossier FFVE, j'aurai un retour positif ?
J'ai une CG + la mot + certif. de vente (12 ans d'age) de l'avant-avant-avant dernier propriétaire.
J'ai retrouvé les coordonnées du proprio qui colle avec la CG et le certif. de non gage.
Je l'ai contacté, mais il ne veut pas refaire un certif. de vente à mon nom.
Ca va rouler ou ça va rouiller ?

le certificat de vente est toujours bon

Bonjour  Tryphon,


Je viens de vivre quelques moment épiques avec 2 cas similaires pour  une Fantic 240 et une SWM 320 tl de  trial .

Normalement une attestation FFVE   ne fonctionnera pas dans ton cas : le véhicule  existe déjà et est donc  enregistré dans les fichiers   avec une immatriculation donnée , la préfecture retrouvera l'immatriculation à partir du numéro de série du certificat FFVE    et  ne sera pas  d'accord pour faire un doublon .
Tu risque juste perdre 60 € et du temps pour faire le dossier  ( bien que certaines préfectures soient apparemment plus tolérante que d'autre et dans ce cas ça pourrait fonctionner mais c'est la loterie )

Par contre si le titulaire de la CG  , par exemple Mr X  lors de la vente  à Mr Y il y a 12 ans   a déclaré  à la préfecture que  son acheteur  était Mr Y  il faudra impérativement  faire la CG au nom de Mr Y    et refaire ensuite un acte de vente de Mr Y à toi : donc ce n'est pas grave si Mr X ne veut pas  car c'est Mr Y que tu dois convaincre   de faire la CG à  son nom  par exemple en lui payant les frais de CG   et en proposant de te charger de toutes les  démarches ( il faut juste qu'il te signe une  procuration et te fournisse un justificatif de domicile pour faire la CG à son nom )  . Ensuite il reçoit la CG chez lui et tu peux conclure la vente  de lui à toi.

Cas particulier  si  l'acheteur Mr Y est ou était  un professionnel  tu pourrais faire la CG à ton nom directement  ?


C'est ce que j'ai fait avec ma Fantic  et une SWM 320TL pour lesquelles les propriétaires n'avait pas mis la CG à leur nom depuis 1983 et 1985 : les 2 certificats  de non gage étaient toujours ok en faisant la demande  à l'ancien propriétaire et je pensais donc (naïvement)  pouvoir faire les CG directement à mon nom  ,mais c'était impossible car les  2 vendeurs avaient à l'époque bien déclarés les acheteurs donc les 2    CG  étaient bloquées en préfecture.
Il a fallu  faire les 2 CG au nom des mes vendeurs  et ensuite les faire à mon nom  :    j'ai  envoyé tous les documents pré-rempli  à mes vendeurs   il ne restait qu'à signer les  procuration   et  je me suis chargé des démarches à la préfecture.
Dans le cas de  la SWM  ,la préfecture a  accepté tous les documents  que j'avais reçu de ma vendeuse simplement par mail  et m'ont fait la CG au nom de ma vendeuse  sans problème ,la vendeuse  m'a même renvoyé en même temps que la CG  un chèque de 49 €  pour me rembourser des frais de CG  de son Mr X à elle même en me disant qu'elle aurait du le faire avant de me vendre la moto   et que je n'avais pas à payer   .
Dans le cas de la Fantic ... cela a été plus compliqué ( un vrai roman !!)  mais au final la préfecture  m'a bien aidé en rendu possible  la régularisation....après 3 mois d'échange de mail ( heureusement j'ai trouvé à la préfecture une personne impliquée qui m'a donné son adresse mail et avec qui il a été possible d'envisager des solutions)

La seule autre solution ( mais tu dis qu'il n'est pas d'accord )  serait que Mr X annule le vente à Mr Y et refasse un acte de vente à ton nom ( il y a les formulaire pour ça sur les sites des préfectures  )

Et attention  le certificat de non gage restera  bien valable au nom de Mr X , même  si Mr X à envoyé  l'acte de vente  à la préfecture il y 12 ans et  que  tu fais la demande aujourd'hui, et cela  tant que la CG ne sera pas mutée au nouveau propriétaire .

A+
Jérôme

Désolé c'est un peu long

Monsieur X il signe comment????avec une croix????

Bonsoir et merci Jérôme,

Me v'la embarqué dans la maison qui rend fou des 12 travaux d'astérix.
Mon Monsieur X ne veut pas bouger.
Je vais tenter et voir avec Mr Y.