Demande Immatriculation Carte Grise collection sans l'ancienne carte
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den's
sky.fred
Gizlington
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XT500 ou SR500 - le gros mono par Yamaha :: COIN BISTRO :: POUR BAVARDER AUTOUR DU GROS MONO ET D'AILLEURS
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Demande Immatriculation Carte Grise collection sans l'ancienne carte
Petit tuto en cas de demande de CG collection sans l'ancienne carte (perdue)
Infos données par téléphone par ANTS
La procédure classique aboutie à un rejet !
Quand ancienne immatriculation (et duplicata CG non faisable) : Infos Tél ANTS 15 juin 2019
Procédure ANTS via France Connect uniquement (même id que impôts par exemple)
Menu Espace véhicule
Je souhaite faire une autre demande
Catégorie : immatriculer un véhicule 1ère fois en France
Sous catégorie : Immat véhicule occasion démuni format SIV
Si désir immat en collection : aller dans « je précise ma demande »
Joindre pièces :
- Déclaration cession
- Justif° domicile
- Permis conduire
- Attestation assurance pour le véhicule
- Attestation FFVE
Puis cliquer démarrer la procédure…
Délai annoncé : 3 à 4 semaines
Infos données par téléphone par ANTS
La procédure classique aboutie à un rejet !
Quand ancienne immatriculation (et duplicata CG non faisable) : Infos Tél ANTS 15 juin 2019
Procédure ANTS via France Connect uniquement (même id que impôts par exemple)
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Je souhaite faire une autre demande
Catégorie : immatriculer un véhicule 1ère fois en France
Sous catégorie : Immat véhicule occasion démuni format SIV
Si désir immat en collection : aller dans « je précise ma demande »
Joindre pièces :
- Déclaration cession
- Justif° domicile
- Permis conduire
- Attestation assurance pour le véhicule
- Attestation FFVE
Puis cliquer démarrer la procédure…
Délai annoncé : 3 à 4 semaines
Gizlington- bienvenue en gros mono !
- Nombre de messages : 12
Age : 54
Localisation : Montivilliers
Date d'inscription : 05/12/2018
Re: Demande Immatriculation Carte Grise collection sans l'ancienne carte
Démarche carte grise sans N° immatriculation et sans carton, commencée le 13/11/19 par les services de l'ANTS.
Document nécessaire:
- cerfa de vente 15776
- carte identité
- justif. domicile
- attestation FFVE
- cerfa d'immatriculation 13750-05
Explication de la démarche dans le commentaire
Coût;
FFVE: 60 € délai: 2 mois
ANTS: 53,76 € délai: 6 semaines
frais téléphone: 25 €
Certificat provisoire reçu le 21/12/19
Document nécessaire:
- cerfa de vente 15776
- carte identité
- justif. domicile
- attestation FFVE
- cerfa d'immatriculation 13750-05
Explication de la démarche dans le commentaire
Coût;
FFVE: 60 € délai: 2 mois
ANTS: 53,76 € délai: 6 semaines
frais téléphone: 25 €
Certificat provisoire reçu le 21/12/19
Dernière édition par tryphon le Sam 21 Déc 2019, 08:22, édité 2 fois
Invité- Invité
Re: Demande Immatriculation Carte Grise collection sans l'ancienne carte
Je l'ai fait l'année derniére pour un honda 125 cbs de 72.
Le plus long a été d'obtenir l'attestation FFVE car ils sont noyés sous les dossiers. Attente de plus de deux mois. Une fois lancée la demande ANTS, ça a effectivement pris 2-3 semaines.
Là je me lance dans l'immatriculation du SR 500 acheté en Espagne. Immatriculation normale, pas en collection.
C'est quasi la même démarche sauf qu'il faut en plus des documents cités ci dessus, une facture, un quitus fiscal et la feuille d'homologation.
J'ai RDV aux finances publiques le 27 pour le quitus et j'ai trouvé la feuille d'homologation sur le site, en espérant que ce scan suffira à l'ANTS.
Le plus long a été d'obtenir l'attestation FFVE car ils sont noyés sous les dossiers. Attente de plus de deux mois. Une fois lancée la demande ANTS, ça a effectivement pris 2-3 semaines.
Là je me lance dans l'immatriculation du SR 500 acheté en Espagne. Immatriculation normale, pas en collection.
C'est quasi la même démarche sauf qu'il faut en plus des documents cités ci dessus, une facture, un quitus fiscal et la feuille d'homologation.
J'ai RDV aux finances publiques le 27 pour le quitus et j'ai trouvé la feuille d'homologation sur le site, en espérant que ce scan suffira à l'ANTS.
Re: Demande Immatriculation Carte Grise collection sans l'ancienne carte
salut!
@Tryphon-man:
pourquoi 25 euros de tel..?
tu as du les joindre, tout ne s'est pas fait par le oueb..?
den's
@Tryphon-man:
pourquoi 25 euros de tel..?
tu as du les joindre, tout ne s'est pas fait par le oueb..?
den's
den's- tu ne t'enrhumes pas là haut ?
- Nombre de messages : 4547
Age : 60
Localisation : béarn
Date d'inscription : 18/02/2017
Re: Demande Immatriculation Carte Grise collection sans l'ancienne carte
sky.fred a écrit:Je l'ai fait l'année derniére pour un honda 125 cbs de 72.
Le plus long a été d'obtenir l'attestation FFVE car ils sont noyés sous les dossiers. Attente de plus de deux mois. Une fois lancée la demande ANTS, ça a effectivement pris 2-3 semaines.
Là je me lance dans l'immatriculation du SR 500 acheté en Espagne. Immatriculation normale, pas en collection.
C'est quasi la même démarche sauf qu'il faut en plus des documents cités ci dessus, une facture, un quitus fiscal et la feuille d'homologation.
J'ai RDV aux finances publiques le 27 pour le quitus et j'ai trouvé la feuille d'homologation sur le site, en espérant que ce scan suffira à l'ANTS.
Il n'y a plus besoin du certificat de conformité si la carte grise étrangère est remplie au niveau des cases D 2 et K. (c'est tout nouveau)
papy1000watts- pas trop seul là haut ?
- Nombre de messages : 20442
Age : 63
Localisation : LA les Andelys NORMANDIE
Date d'inscription : 22/01/2015
Re: Demande Immatriculation Carte Grise collection sans l'ancienne carte
@Den's
Quand j'ai commencé la démarche, après avoir saisi l'ensemble des données, je ne parvenait pas à lancer la demande.
J'ai tente de les joindre sans aboutir, car le serveur téléphonique te jette au bout de 15 à 20 minutes.
Facturation N° surtaxé.
C'était la bille entre la chaise et l'ordi qui coinçait
Quand j'ai commencé la démarche, après avoir saisi l'ensemble des données, je ne parvenait pas à lancer la demande.
J'ai tente de les joindre sans aboutir, car le serveur téléphonique te jette au bout de 15 à 20 minutes.
Facturation N° surtaxé.
C'était la bille entre la chaise et l'ordi qui coinçait
Invité- Invité
Re: Demande Immatriculation Carte Grise collection sans l'ancienne carte
Je vais avoir quelques CG à faire aussi, mais maintenant il faut l'attestation d'assurance, hors j'ai des motos pas en état de rouler, vous faites comment, vous attendez la fin de la resto pour faire les papiers
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
La prudence est le cimetière des rêves.
L'abbé khan- modérateur
- Nombre de messages : 4334
Localisation : 58
Date d'inscription : 16/10/2012
Re: Demande Immatriculation Carte Grise collection sans l'ancienne carte
Assurance "flotte" collection ? ? ?
Certificat d'assurance provisoire ? ? ?
Certificat d'assurance provisoire ? ? ?
philxp- t'es un pilier !
- Nombre de messages : 2903
Age : 63
Localisation : Perpignan
Date d'inscription : 04/01/2009
Re: Demande Immatriculation Carte Grise collection sans l'ancienne carte
tryphon a écrit:Démarche carte grise sans N° immatriculation et sans carton, commencée le 13/11/19 par les services de l'ANTS.
Document nécessaire:
- cerfa de vente 15776
- carte identité
- justif. domicile
- attestation FFVE
- cerfa d'immatriculation 13750-05
Explication de la démarche dans le commentaire
Coût;
FFVE: 60 € délai: 2 mois
ANTS: 53,76 € délai: 6 semaines
frais téléphone: 25 €
Certificat provisoire reçu le 21/12/19
Salut Tryphon,
Merci pour ces informations par contre le commentaire a disparu ?
J'ai le soucis pour une CG de voiture collection tu peux me redonner la procédure (par MP si besoin) ?A moins que ce soit la procédure décrite dans le premier post ?
a++
Jérôme
JEROME26- tu vas bientôt tutoyer les étoiles !
- Nombre de messages : 420
Age : 59
Localisation : DRÖME
Date d'inscription : 14/05/2013
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