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CARTE GRISE /ATTESTATION FFVE

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Message  teqox Dim 12 Jan 2020, 12:49

bonjour a tous

je balance juste pour info

j ai acheté une 500xt chez un ferrailleur sans carte grise et sans plaque

j ai tente la procédure fédération véhicules d époque et c est très simple même un peu trop a mon gout

il suffit d envoyer trois photos de la moto avec le moteur dans le cadre faire un papier de vente (même bidon) cinq semaines après j ai reçu une attestation comme quoi la moto avez déjà était immatriculée en France

je suis passer chez un prestataire carte grise la préfecture m a juste redemande des photos de la moto et une attestation sur l honneur comme quoi la moto était a moi

ET J AI MA CARTE GRISE

Deux infos intéressantes une par le prestataire carte grise il vaut mieux ne pas avoir de plaque d immatriculation si non la préfecture demande de rechercher l ancien proprio et sur une vielle moto........

la deuxième par un ami policier l informatisation des cartes grises d avant 94 n a pas etait faites complètement si la moto n a pas eu de nouvelle carte grise ils sont incapable rien q avec le numéro cadre a retrouver l ancien propriétaire idem si la moto change de département ......

devant la facilite a faire une carte grise sur une moto de plus de trente ans je vais racheter un antivol!
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Message  mwaffon-06 Dim 12 Jan 2020, 12:59

Heu, niveau présentation extérieure, elle était comment ta moto( pour les photos ???? ) stock ??? origine et tout et tout ??? parce que je me questionne pour savoir a passer la mienne en collection , mais le pot n'est pas d'origine .... alors ???
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Message  tryphon Dim 12 Jan 2020, 13:01

carte grise ou carte grise collection ?
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Message  mwaffon-06 Dim 12 Jan 2020, 13:05

collection,( donc passage obligé par la FFVE) la moto, je l'ai depuis 83, et je viens tout juste de faire changer l'ancienne immatriculation par les nouvelles normes,( pour la rencontre de cuers ) qui devaient d’ailleurs rentrer en vigueur pour tous véhicules a partir de janv , 2020, mais annulé depuis !!!!
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Message  Titi Dim 12 Jan 2020, 18:05

teqox a écrit:devant la facilité a faire une carte grise sur une moto de plus de trente ans je vais racheter un antivol!

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Message  ARVELLA Lun 13 Jan 2020, 05:32

Tous les véhicules en circulation devaient adopter le nouveau type d'immatriculation "AB-123-CD" avant le 31 décembre 2020.

Un décret vient de supprimer cette date butoir

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Voilà déjà plus de dix ans que le "nouveau" système d'immatriculation des véhicules (SIV) a été instauré en France. Le format avec deux lettres, trois chiffres, deux lettres a été lancé le 15 avril 2009. Outre l'ensemble alpha-numérique, l'autre changement capital a été la mise en place d'une attribution à vie de la combinaison pour le véhicule.

À l’époque, il a été prévu que tout le parc roulant soit converti. Le délai mentionné dans l'article 13 du décret du 9 février 2009 n'avait jamais changé : c'était le 31 décembre 2020 au plus tard. Mais petite surprise : un nouveau décret, en date du 9 décembre 2019, supprime purement et simplement ce délai. Les autos qui ont encore un numéro de type "123 ABC 69" ne devront donc pas forcément passer au système "AB-123-CD" au cours de l'année 2020.

Le changement d'immatriculation aurait forcément entraîné des dépenses, entre les plaques et le nouveau certificat. À coup sûr, on peut imaginer la petite fronde que cela aurait pu créer dans l'année ! Le gouvernement a-t-il souhaité gommer cette échéance pour éviter une contestation en 2020 ? On peut aussi y voir une autre raison : éviter un afflux sur le portail de gestion des démarches, l'ANTS, qui a déjà du mal à suivre la demande depuis que tout doit se faire en ligne avec la fermeture des guichets en préfecture.

L'ANTS risquait bien d'exploser en 2020 !

Toutefois, le maintien des véhicules avec l'ancien système nommé FNI concerne les autos qui ne font l'objet d'aucune démarche.

Car dès qu'il y a une démarche liée à la carte-grise (changement de titulaire, changement d'adresse…), le véhicule en FNI reçoit un numéro en SIV. Forcément, avec cette règle et le renouvellement du parc, accéléré par la prime à la casse, les anciens numéros avec les départements bien visibles commencent à se faire plus rares...
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Message  Vincent Ven 18 Juin 2021, 01:21

Bonjour, je viens récemment d'acheter une 400xt dans le même cas de figure que teqox sans carte grise et sans plaque. J'ai fait une demande auprès de la FFVE et ils ont refusé ma demande en me demandant une attestation d'historique du véhicule. Savez-vous où me la procurer ? Ou bien puis-je passer directement par un prestataire de carte grise pour ma demande ? Merci de vos réponses 😉
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Message  pushing Ven 18 Juin 2021, 01:56

Vincent a écrit:Bonjour, je viens récemment d'acheter une 400xt dans le même cas de figure que teqox sans carte grise et sans plaque.
Et elle vient d'où cette moto, ..............moto volée ou papier perdu, c'est une bonne question, non scratch scratch

Le cadre et le moteur ont j'espere toujours leur numero.
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Message  tryphon Ven 18 Juin 2021, 13:24

Vincent a écrit:Bonjour, je viens récemment d'acheter une 400xt dans le même cas de figure que teqox sans carte grise et sans plaque. J'ai fait une demande auprès de la FFVE et ils ont refusé ma demande en me demandant une attestation d'historique du véhicule. Savez-vous où me la procurer ? Ou bien puis-je passer directement par un prestataire de carte grise pour ma demande ? Merci de vos réponses 😉

As tu joint l'attestation sur l'honneur, expliquant l'histoire de cette moto, au dossier FFVE ?

As tu établi un certificat de vente avec le vendeur ?
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Message  Vincent Lun 21 Juin 2021, 15:06

La moto est une sortie de grange, l'ancien propriétaire n'a pas réussi à remettre la main sur la carte grise. Concernant les numéros tout est OK matching number cadre moteur et plaque riveté. J'ai fait la demande auprès de Histovec mais il me demande un numéro d'immatriculation afin de l'obtenir. J'ai bien établi un certificat de vente avec le vendeur, mais je n'ai pas fait d'attestation sur l'honneur ? Est-ce que le fait d'en faire un pourrais débloquer la situation ? Merci à vous pour vos réponses
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