Immatriculation SR500 français en Belgique

Bien le bonjour,

Ca fait un bail que je ne suis plus venu ici...
Toujours possesseur d'une SR 500 et une SR 400 EFI, je me suis un petit peu aventuré du côté Moto Guzzi et Royal Enfield, pour toujours en revenir à ce Gromono .

J'ai eu un gros coup de coeur pour une SR 500, en France, et moi, je suis de Belgique, c'est là que ça se complique   .

Je suis en train de m'arracher les cheveux.
En France, vous n'avez pas de certificats de conformité, on m'a dit qu'ils étaient gérés par les préfectures... et une autre personne m'a dit que c'était géré par la DRILL, DREAL, ?, un truc du style.
Mais du coup, moi pour pouvoir immatriculer la belle dans mon petit pays, il me faut ce document (qui n'est pas un certificat de conformité européen, mais juste une attestation de conformité je pense, vu qu'elle date de 1978).
Comment faire   ?
Quelqu'un a déjà fait ce genre de démarche?

Il y a aussi la possibilité de demander une copie de ce document chez Yamaha France, mais je ne sais pas si ça marche à tous les coups, et le temps que ça prend etc...

Bref, si quelqu'un à une/des idée(s), je suis preneur.

Merci .

Regarde là:
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tryphon a écrit:Regarde là:
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Merci.
Mais ça ne m'aide pas , ou alors je n'ai pas tout compris (ce qui n'est pas impossible vu l'état de mon cerveau à force d'essayer de comprendre... je ne dois pas être le seul à avoir été dans cette situation...)

Tu ne sais rien faire avec un certificat Français.
Le nr de PVA est national, et c'est celui là que tu as besoin pour la demande d'immat.
Si la machine a plus de 30 ans et que tu l'immatricule en plaque "O" tu ne dois plus avoir de certificat de conformité.
Par contre il faut mentionner le nr de PVA sur la demande.
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Donc dans la case K1 tu note 77/6564, c'est le nr Belge pour la SR500 1978 !
Et tu vas personnellement au bureau de la DIV à Namur, elles sont sympa.
Normalement ça passera tout seul.

Ah, il faudra d'abord dédouanner le véhicule, et ça te coutera 0,20 € si ça n'a pas changé.
C'est eux qui te donneront le formulaire rose.
Ensuite tu passe à l'assurance, puis DIV.

Dr Phil a écrit:Tu ne sais rien faire avec un certificat Français.
Le nr de PVA est national, et c'est celui là que tu as besoin pour la demande d'immat.
Si la machine a plus de 30 ans et que tu l'immatricule en plaque "O" tu ne dois plus avoir de certificat de conformité.
Par contre il faut mentionner le nr de PVA sur la demande.
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Donc dans la case K1 tu note 77/6564, c'est le nr Belge pour la SR500 1978 !
Et tu vas personnellement au bureau de la DIV à Namur, elles sont sympa.
Normalement ça passera tout seul.

Ah, il faudra d'abord dédouanner le véhicule, et ça te coutera 0,20 € si ça n'a pas changé.
C'est eux qui te donneront le formulaire rose.
Ensuite tu passe à l'assurance, puis DIV.

Ha mais c'est génial ça!
Mais alors je ne comprends pas, un ami a eu la blague avec une Honda CM 400 de 1980, il a du fournir le certificat allemand et envoyer des photos de sa moto au service homologation du SPW...

Et si je ne veux pas l'immatriculer en ancêtre, il n'y a pas de solution alors, vu que pas de certificat de conformité?

Ha Namur, c'est là que j'habite , toi aussi?

Merci pour les infos en tout cas!

* j'ajoute aussi que la moto n'est actuellement pas en "collection" en France. Cela ne pose pas de problème pour l'immatriculer en ancêtre en Belgique?

Antoun a écrit:
Il y a aussi la possibilité de demander une copie de ce document chez Yamaha France, mais je ne sais pas si ça marche à tous les coups, et le temps que ça prend etc...

Bref, si quelqu'un à une/des idée(s), je suis preneur.

Merci .

J'ai demandé un certificat d'homologation chez Yamaha il n'y a pas longtemps, ça a été très rapide et gratuit.
Je l'ai fait chez Honda et Renault, là ça a été compliqué par contre.

Chez Yam, j'ai envoyé un mail pour demander comment procéder pour avoir ce fameux certificat, ils m'on répondu le jour même ou le lendemain pour me demander pourquoi je voulais ce certificat, j'ai expliqué, quelques jours après le certificat était dans ma boite aux lettres.

Bon visiblement ça te servira pas, mais ça peut servir à d'autres... Francais...

Antoun a écrit:
Et si je ne veux pas l'immatriculer en ancêtre, il n'y a pas de solution alors, vu que pas de certificat de conformité?

... si ça n'a pas changé, quand j'ai voulu immatriculer ma Ténéré française j'ai du passer par un concessionnaire officiel Yamaha avec tout les documents en ma possession et il s'est chargé de m'obtenir le certificat chez Yamaha ( 100€ ) ...

Salut Antoun ,
J'ai fait d'abord dédouaner , puis immatriculer en ancêtre , jusqu'ici une XT 500 , deux Husqvarna WR de -79 et -81 et une Yam IT 250 de -81 . En fait toutes venaient de France !
Et bien AUCUNE n'avait de certificat de conformité , TOUTES avaient leur certificat d'immatriculation et bien sûr j'avais une facture d'achat en bonne et due forme . Dans deux cas , le vendeur professionnel n'était pas le même que celui mentionné sur le certificat d'immatriculation .
La procédure de dédouanement est devenue virtuelle depuis le Covid et va très vite , il suffit de leur scanner les deux documents et ils t'envoient dans les jours qui suivent le document de dédouanement sans discuter ( ils s'en foutent un peu des motos anciennes , je pense ...)
Ensuite tu confies le tout à ton assureur ( dédouanement , carte grise française et copie de la facture ) en précisant bien que tu l'immatricules en ancêtre , sinon , l'assurance et la taxe de mise en circulation seront plus chères et SURTOUT , on nous migeotte des limitations de circulation pour les deux roues dans les villes , voire ( paraît-il ) une interdiction de circuler , SAUF pour les véhicules historiques !!! Mais çà j'en doute fort !
Par contre ,ce qui semble se mettre en place , c'est un examen visuel UNIQUE au centre de Fleurus ( seul habilité pour la Wallonie ) permettant d'obtenir le statut de véhicule historique ( critères faciles ) , permettant de se mettre à l'abri de contrôles techniques réguliers à l'avenir
T'inquiètes !
Fafou

fafou a écrit:Salut Antoun ,
J'ai fait d'abord dédouaner , puis immatriculer en ancêtre , jusqu'ici une XT 500 , deux Husqvarna WR de -79 et -81 et une Yam IT 250 de -81 . En fait toutes venaient de France !
Et bien AUCUNE n'avait de certificat de conformité , TOUTES avaient leur certificat d'immatriculation et bien sûr j'avais une facture d'achat en bonne et due forme . Dans deux cas , le vendeur professionnel n'était pas le même que celui mentionné sur le certificat d'immatriculation .
La procédure de dédouanement est devenue virtuelle depuis le Covid et va très vite , il suffit de leur scanner les deux documents et ils t'envoient dans les jours qui suivent le document de dédouanement sans discuter ( ils s'en foutent un peu des motos anciennes , je pense ...)
Ensuite tu confies le tout à ton assureur ( dédouanement , carte grise française et copie de la facture ) en précisant bien que tu l'immatricules en ancêtre , sinon , l'assurance et la taxe de mise en circulation seront plus chères et SURTOUT , on nous migeotte des limitations de circulation pour les deux roues dans les villes , voire ( paraît-il ) une interdiction de circuler , SAUF pour les véhicules historiques !!! Mais çà j'en doute fort !
Par contre ,ce qui semble se mettre en place , c'est un examen visuel UNIQUE au centre de Fleurus ( seul habilité pour la Wallonie ) permettant d'obtenir le statut de véhicule historique ( critères faciles ) , permettant de se mettre à l'abri de contrôles techniques réguliers à l'avenir
T'inquiètes !
Fafou

Merci pour les infos.

Mais étant donné que le vehicule n'est pas en "Collection" en France, je ne suis pas certain de pouvoir l'immatriculer en ancêtre ici... il me semble avoir lu ça quelque part.
C'était ton cas?

Pour le contrôle visuel ça me fait peur, la moto n'est plus d'origine .

Il n'y a pas de souci au sujet du certificat d'immatriculation français, j'en avait une seule en "collection "
Pour la future attribution "véhicule historique " , je vais être honnête, ce que j'ai lu concernait les voitures mais j'imagine que ce sera transposable .
Il faut 3 critères : fabriquée entre 30 et 50 d'ici , plus fabriquée aujourd'hui et, oui , dans l'ensemble conforme à l'origine dans l'état où elle a été homologuée à l'époque ( pour une Husky de compétition, le détail à son pesant d'or !)

fafou a écrit:Il n'y a pas de souci au sujet du certificat d'immatriculation français,  j'en avait une seule en "collection "
Pour la future attribution "véhicule historique " , je vais être honnête,  ce que j'ai lu concernait les voitures mais j'imagine que ce sera transposable .
Il faut 3 critères : fabriquée entre 30 et 50 d'ici   , plus fabriquée aujourd'hui et,  oui , dans l'ensemble conforme à l'origine dans l'état où elle a été homologuée à l'époque ( pour une Husky de compétition,  le détail à son pesant d'or !)

Merci pour les infos.

C'est quand-même fou, j'ai appelé plusieurs concessions Yam, dont une en France, le SPW service homologuation, la DIV, un assureur, et personne n'a le même discours! Et en général les gens ont tendance à dire que c'est très compliqué, voire impossible.

Tu n'as donc jamais du suivre cette procédure?:

Validation du certificat d’immatriculation ou du certificat national de conformité délivré par un état membre de l’Espace Économique Européen ou par la Suisse :

Documents à soumettre à la direction de la Certification et de l’Homologation pour validation :

• Une copie de la demande d'immatriculation muni de la vignette 705 ou du signal E705 (preuve du dédouanement) ;
• Une copie recto/verso de la carte d'identité du demandeur ;
• Une photo de la plaquette d’identification apposée sur le véhicule (reprenant la marque, le type, le numéro de châssis, le numéro de PVA) ;
• Une photo du numéro de châssis gravé sur le véhicule ;
• Une photo de chaque face du véhicule ;
• Une copie complète du certificat d’immatriculation étranger (avec un numéro d'enregistrement sur la base d'une homologation par type ou individuelle) et/ou une copie complète du certificat national de conformité délivré à l’étranger (notice descriptive, barré rouge, etc.).
• Une copie de la facture d'achat du véhicule.

source: [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Je t'invite à aller voir ici , le paragraphe 5 !

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Et aussi 9 , sorry !

Ta SR date de -78 , la même année que ma XT " belge " et un an plus âgée que ma HVA WR 390 , c'est fingers in the nose , je te jure !
Tu demandes juste le dédouanement ( leur 705 machin ) et puis hop , DIV !

Tu suis la procédure [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Mais je suppose que tu as rencontré cette page dans tes recherches . Il te faut juste un Itsme et au point 17 , tu te fous du certificat de conformité , tu scannes le certificat " d'inscription" càd d'immatriculation française , et ta facture .
Fais bien gaffe que tout soit correct , et çà passe ...

Oui, ce fameux point 9:

------------------
=>Véhicule importé

Pour immatriculer un véhicule importé, vous devez être en possession des documents suivants :

Vignette 705 à obtenir auprès d’un bureau de douane

L’ancien certificat d’immatriculation de l’ancien propriétaire étranger pour les véhicules importés d’un pays qui fait partie de l’Union Européenne comme par exemple :

Carte grise de collection pour les véhicules français
------------------


Mais si tu as déjà fait l'expérience, je te fais confiance.
Merci pour toutes les précieuses infos.
J'espère qu'elles serviront à d'autres, ça évite de passer 20 coups de fil et d'avoir 20 discours différents!

Bonjour,

Belge aussi. Ai vécu 10 ans en France avec mon XT achetée et immatriculée en Belgique. En '89, je l'immatricule en Suisse. Contrôle technique chaque année, etc.
En 2001, déménagement en France. J'ai donc du demander un certificat de conformité chez Yamaha France et je l'ai eu pour la modique somme de 80 €.

De retour en Belgique en 2010, la DIV me demande la carte grise français. Je pensais l'avais perdue dans le déménagement. On me réclame alors un certificat de conformité belge. Pas moyen de l'obtenir. Un ami concessionnaire a essayé, sans succès.

J'ai laissé tomber ayant d'autres chats à fouetter lors d'un retour au bercail après 25 ans. Puis j'avais une BMW de 2002 pour laquelle je n'ai eu aucun problème vu qu'elle a un certificat européen. Il y a ± 2 ans, j'ai décidé de vendre ma RT et de remettre la XT sur la route. Je suis donc retourné à la DIV bien décidé de revenir avec des papiers d'immatriculation. Mêmes questions et mêmes réponses : carte grise française, j'ai pas, certificat belge, j'ai pas. Il le faut, il le faut, il le faut, sauf si vous voulez immatriculer en ancêtre !!! Purée, les cons, bien sûr que je veux ! Z'auraient pu le dire plus tôt ! Le lendemain, j'avais ma plaque dans la boîte aux lettres.

2 anecdotes encore (faut bien faire profiter nos amis français de nos histoires belges !) :

- de retour de ma première virée en Ardennes, je me rends-compte que j'ai perdu ma plaque. (Accessoirement, mais je le saurai plus tard, je me suis fait flasher. Jamais payé aussi cher.) Déclaration à la police et demande d'une nouvelle plaque. Et bien ces fonctionnaires, ils m'envoient une plaque normale, pas ancêtre. Une comme celle qu'ils m'ont refusée pendant des années ! En rage, je l'ai renvoyée et ai exigé une ancêtre. M'ont pas fait suer 9 ans pour rien, tout de même !

- en mettant de l'ordre dans mes papiers, j'ai retrouvé ma carte grise française. On ne se refait pas. Complète, en plus ; elle a ses 4 coins. Donc, pour la France, elle n'est pas annulée.

Dans ton cas, si tu as la carte grise française avec le coin découpé, c'est la preuve qu'elle est conforme en France, donc en Europe, donc en Belgique. Ils doivent te l'immatriculer.

Si tu n'as pas ce précieux document, demande une plaque O, ancêtre, et tu l'auras tout de suite car pas besoin de certificat de conformité. Si ça te dérange de rouler avec une immatriculation ancêtre, au bout d'un moment, tu la perds et en redemande une. Tu verras ce qu'ils t'enverront !

Au plaisir.

Michel